Déposée le 26 septembre 2002 par la société MC Développements
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONOBIOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la société MC Développements domicilié(e) 148 Av. G. Guynemer Cap Var C1,06700 St Laurent du Var - 06700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 650 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MC Développements domicilié(e) 148 Av. G. Guynemer Cap Var C1,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France.
La marque MONOBIOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOBIOTIC est expirée depuis le 26 septembre 2012.
MC Développements a également déposé les autres marques suivantes : MONOTIM , MONORETINOL
MC Développements - 148 Av. G. Guynemer Cap Var C1,06700 St Laurent du Var - 06700 - France - SIREN 394650360
MC Développements - 148 Av. G. Guynemer Cap Var C1,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Inscription le 15 avril 2004 - renonciation partielle n°390849 - Publication au BOPI 2004-04-15
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503847 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer. Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Appareils et instruments chirurgicaux, dispositifs médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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