Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE SPECIALISTE DU COMMERCE EQUITABLE "
MC DEVELOPPEMENT -

Numéro de dépôt :
3107938
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2011

Présentation de la marque " LE SPECIALISTE DU COMMERCE EQUITABLE "

Déposée le 26 juin 2001 par la société MC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LE SPECIALISTE DU COMMERCE EQUITABLE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la société MC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 12 rue Dietrich, 67210 OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 814 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MC DEVELOPPEMENT SARL - France.

La marque " LE SPECIALISTE DU COMMERCE EQUITABLE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE SPECIALISTE DU COMMERCE EQUITABLE " est expirée depuis le 26 juin 2011.

MC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PEINTURE PRO-TECH , WONDERBAG. A RECIPE FOR CHANGE , PRO-TECH , SIGN , WONDERBAG. CUISINER AUTREMENT , PROTECTA KOTE


MC DEVELOPPEMENT - - 12 rue Dietrich, 67210 OBERNAI - France - SIREN 433814118


MC DEVELOPPEMENT SARL - France


Inscription le 17 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357228 - Publication au BOPI 2002-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Literie (à l'exception du linge). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi - ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; Vaisselle non en métaux précieux. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis, décorations pour arbres de Noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].