Marque expirée - Marque en non vigueur

SPINEX
MC DESIGN Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3385405
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/10/2015
SPINEX de MC DESIGN

Présentation de la marque SPINEX

Déposée le 12 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) MC DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPINEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MC DESIGN domicilié(e) 119 RN6 route de Grenoble,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 510 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINEX est expirée depuis le 12 octobre 2015.


MC DESIGN Société Anonyme à conseil d'administration - 119 RN6 route de Grenoble,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France - SIREN 479510547


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Bouées de sauvetage ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; ceintures de sauvetage ; combinaisons de plongée ; combinaisons spéciales de protection pour les aviateurs ; combinaisons spéciales de protection pour les motocyclistes ; flotteurs pour la natation ; gants de plongée ; gilets de natation ; gilets de protection dorsale pour motocyclistes ; gilets de sauvetage ; lunettes ; lunettes pour motocyclistes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; masques de plongée ; montures de lunettes ; sangles de natation ; vêtements de protection contre les accidents pour motocyclistes. Porte-bagages pour motocyclettes et motocycles ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; selles pour motocyclettes et motocycles ; housses de selles pour motocyclettes et motocycles ; housses de motocyclettes et motocycles ; housses de véhicules ; housses de scooters des mers ; top case pour motocyclettes et motocycles. Coffres de voyage ; malles ; mallettes ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs en bandoulière ; sacs de voyage ; sacs de sport ; trousses de voyage ; valises ; sacoches de réservoir de motocyclettes et de motocycles ; sacs intérieurs de valises et de top case pour motocyclettes et motocycles. Habillement pour motocyclistes ; blousons ; blousons pour motocyclistes ; bottes ; bottes pour motocyclistes ; bottines ; casquettes ; ceintures ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons de planche à voile ; chaussures ; chaussures de sport ; chaussures pour motocyclistes ; chemises ; chemisettes ; combinaisons ; combinaisons de motocyclistes ; combinaisons de pluie pour motocyclistes ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons de planche à voile ; combinaisons de scooter des mers ; vêtements ; vêtements en cuir ; vêtements en cuir pour motocyclistes ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements en imitation du cuir pour motocyclistes ; vêtements de sport ; vêtements de plage ; gants ; gants de motocyclistes ; maillots de bain ; manteaux ; pantalons ; pantalons de motocyclistes ; pardessus ; parkas ; pull-overs ; tabliers pour motocyclistes ; tee-shirts ; vareuses ; vestes. Ailes delta ; body boards ; harnais pour planche à voile ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; patins à roulettes en lignes ; sangles pour planches de surf ; rembourrages de protection ; protège-coudes ; protège-genoux ; protège-tibias.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].