Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
"L'EVENTAIL DES ENCHERES" DU BRIDGE
MC Conseil
Numéro de dépôt :
92447188
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
ANNECY
Présentation de la marque "L'EVENTAIL DES ENCHERES" DU BRIDGE
Déposée le 17 décembre 1992 par la société MC Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « "L'EVENTAIL DES ENCHERES" DU BRIDGE »
Le déposant est la société MC Conseil domicilié(e) 27 chemin de Montpellaz, 74290 VEYRIER DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 746 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MC Conseil Mr Christian MICHEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MC Conseil - 27 chemin de Montpellaz, 74290 VEYRIER DU LAC - France - SIREN 384746202
MC Conseil Mr Christian MICHEL - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet total n°329233 - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 2001-08-28
Appareil d'enseignement du jeu de bridge Matériel d'instruction du jeu de bridge Jeu de bridge (matériel instructif pour)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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