Déposée le 12 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC CONCEPT domicilié(e) 9 rue Gustave Eiffel - 26400 - CREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 139 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ARTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MC CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée - 9 rue Gustave Eiffel - 26400 - CREST - France - SIREN 503139909
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Inscription le 13 juin 2017 - Concession de licence n°701658 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13
Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°757009 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment applicateurs de rubans à joints, de joints de plaques de plâtre, d'enduits, de joints de mastics.
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation. Joints, mastics pour joints, bandes à joints pour cloisons, joints de plaques de plâtre, enduits à joints, enduits isolants, joints non métalliques, enduits de jointoiement pour cloisons sèches ; enduits à joints pour cloisons. Garnitures d'étanchéité.
Matériaux de construction non métalliques ; joints de dilatation non métalliques pour sols et murs ; plaques de plâtre ; plâtre pour le bâtiment ; enduits [matériaux de construction].
Informations en matière de construction, services de pose de plaques de plâtre, de rubans à joints, de joints de plaques de plâtre ; pose de joints de plaques de plâtre ; services de projection, à savoir : pose et installation de revêtement technique intérieur. Services d'étanchéité et d'isolation [construction].
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