Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTECH
MC CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3960285
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2022
ARTECH de MC CONCEPT

Présentation de la marque ARTECH

Déposée le 12 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC CONCEPT domicilié(e) 9 rue Gustave Eiffel - 26400 - CREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 139 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ARTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECH est expirée depuis le 12 novembre 2022.

MC CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU CAP , Articap3 , MC CONCEPT


MC CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée - 9 rue Gustave Eiffel - 26400 - CREST - France - SIREN 503139909


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 13 juin 2017 - Concession de licence n°701658 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13

Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°757009 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment applicateurs de rubans à joints, de joints de plaques de plâtre, d'enduits, de joints de mastics.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation. Joints, mastics pour joints, bandes à joints pour cloisons, joints de plaques de plâtre, enduits à joints, enduits isolants, joints non métalliques, enduits de jointoiement pour cloisons sèches ; enduits à joints pour cloisons. Garnitures d'étanchéité.

Matériaux de construction non métalliques ; joints de dilatation non métalliques pour sols et murs ; plaques de plâtre ; plâtre pour le bâtiment ; enduits [matériaux de construction].

Informations en matière de construction, services de pose de plaques de plâtre, de rubans à joints, de joints de plaques de plâtre ; pose de joints de plaques de plâtre ; services de projection, à savoir : pose et installation de revêtement technique intérieur. Services d'étanchéité et d'isolation [construction].