Marque expirée - Marque en non vigueur

SWEET TIME
MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97658687
Date de dépôt :
10/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2017

Présentation de la marque SWEET TIME

Déposée le 10 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET TIME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) Parc d'Entreprises de la Motte du Bois,62440 HARNES (dossier no 2330328) - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2330328) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEET TIME est expirée depuis le 10 janvier 2017.

MC CAIN ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : 1 2 3 , MC CAIN , POM'FRIPONNES , Tom Aspirtou , Gilles Dévoretou , Gilles Devoretou. Avaler 1000 frites en 1 seule fois. Il n'y a que lui qui peut faire ça Mc Cain , PROVENÇAL POTATOES , Mc Cain just au four cuisson sans odeur , Mc Cain Tradition 100% coeur de Bintje , PIZZA AMERICAINE MC CAIN COUNTRY


MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée - Parc d'Entreprises de la Motte du Bois,62440 HARNES (dossier no 2330328) - 62440 - France - SIREN 320442726


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2330328) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330328 - Publication au BOPI 2006-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; glace à rafraîchir. Gauffres, crêpes, galettes