Marque renouvelée - Marque en vigueur

POM'S
MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3409202
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2026
POM\'S de MC CAIN ALIMENTAIRE

Présentation de la marque POM'S

Déposée le 9 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-11 du 17 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 62440 - HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE Cedex - France.

La marque POM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM'S arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

MC CAIN ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : 1 2 3 , MC CAIN , POM'FRIPONNES , Tom Aspirtou , Gilles Dévoretou , Gilles Devoretou. Avaler 1000 frites en 1 seule fois. Il n'y a que lui qui peut faire ça Mc Cain , PROVENÇAL POTATOES , Mc Cain just au four cuisson sans odeur , Mc Cain Tradition 100% coeur de Bintje , PIZZA AMERICAINE MC CAIN COUNTRY


MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE - 62440 - HARNES - France - SIREN 320442726


Cabinet Plasseraud, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592812 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605612 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.