Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRADITIONALS PLATS CUISINES AMERICAINS
MC CAIN ALIMENTAIRE S.A.

Numéro de dépôt :
96656316
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque LES TRADITIONALS PLATS CUISINES AMERICAINS

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MC CAIN ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRADITIONALS PLATS CUISINES AMERICAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MC CAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES TRADITIONALS PLATS CUISINES AMERICAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRADITIONALS PLATS CUISINES AMERICAINS est expirée depuis le 19 décembre 2006.

MC CAIN ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : 1 2 3 , MC CAIN , POM'FRIPONNES , Tom Aspirtou , Gilles Dévoretou , Gilles Devoretou. Avaler 1000 frites en 1 seule fois. Il n'y a que lui qui peut faire ça Mc Cain , PROVENÇAL POTATOES , Mc Cain just au four cuisson sans odeur , Mc Cain Tradition 100% coeur de Bintje , PIZZA AMERICAINE MC CAIN COUNTRY


MC CAIN ALIMENTAIRE S.A. - Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, 62440 HARNES - France - SIREN 320442726


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés à base de viande, de légumes, volaille, gibier, extraits de viande. Plats cuisinés à base de pâte, de riz. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.