Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETALE
MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3531890
Date de dépôt :
18/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE PETALE de MC CAIN ALIMENTAIRE

Présentation de la marque LE PETALE

Déposée le 18 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) Zone Industrielle,62440 HARNES - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MC CAIN ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : 1 2 3 , MC CAIN , POM'FRIPONNES , Tom Aspirtou , Gilles Dévoretou , Gilles Devoretou. Avaler 1000 frites en 1 seule fois. Il n'y a que lui qui peut faire ça Mc Cain , PROVENÇAL POTATOES , KID SMILE , Mc Cain just au four cuisson sans odeur , Mc Cain Tradition 100% coeur de Bintje


MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée - Zone Industrielle,62440 HARNES - 62440 - France - SIREN 320442726


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482934 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Légumes conservés, séchés et cuits.