Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AMERICAINE
MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99768874
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/01/2019

Présentation de la marque L'AMERICAINE

Déposée le 14 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'AMERICAINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,62440 HARNES (dossier no 2392691) - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2392691) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AMERICAINE est expirée depuis le 14 janvier 2019.

MC CAIN ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : 1 2 3 , MC CAIN , POM'FRIPONNES , Tom Aspirtou , Gilles Dévoretou , Gilles Devoretou. Avaler 1000 frites en 1 seule fois. Il n'y a que lui qui peut faire ça Mc Cain , PROVENÇAL POTATOES , Mc Cain just au four cuisson sans odeur , Mc Cain Tradition 100% coeur de Bintje , PIZZA AMERICAINE MC CAIN COUNTRY


MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE,62440 HARNES (dossier no 2392691) - 62440 - France - SIREN 320442726


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2392691) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2008 n°2392691 - Publication au BOPI 2008-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas, pizzas surgelées.