Déposée le 30 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Generous Day by McCain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, B.P. 39, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque Generous Day by McCain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mc CAIN ALIMENTAIRE S.A. (société anonyme) - Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, B.P. 39, 62440 HARNES - France - SIREN 320442726
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour pizza à base de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de légumes conservés, séchés et cuits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas et préparations pour pizzas.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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