Déposée le 27 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREEZ' FRAICH' »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,62440 HARNES (dossier no 2343980) - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2343980) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Action Simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE,62440 HARNES (dossier no 2343980) - 62440 - France - SIREN 320442726
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2343980) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2007 n°2343980 - Publication au BOPI 2007-06-15
Renouvellement sans limitation n°2095693 - Publication au BOPI 1997-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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