Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE
/
BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO
MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3664765
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2019
BIO de MC CAIN ALIMENTAIRE

Présentation de la marque BIO

Déposée le 17 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 62440 - HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO est expirée depuis le 17 juillet 2019.

MC CAIN ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : 1 2 3 , MC CAIN , POM'FRIPONNES , Tom Aspirtou , Gilles Dévoretou , Gilles Devoretou. Avaler 1000 frites en 1 seule fois. Il n'y a que lui qui peut faire ça Mc Cain , PROVENÇAL POTATOES , Mc Cain just au four cuisson sans odeur , Mc Cain Tradition 100% coeur de Bintje , PIZZA AMERICAINE MC CAIN COUNTRY


MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE - 62440 - HARNES - France - SIREN 320442726


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.