Déposée le 16 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE à Directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SELECTIONS VAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE à Directoire domicilié(e) Parc d'Entreprises de la Motte du Bois,62440 HARNES - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque LES SELECTIONS VAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mc CAIN ALIMENTAIRE SA à Directoire - Parc d'Entreprises de la Motte du Bois,62440 HARNES - 62440 - France - SIREN 320442726
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; légumes conservés, séchés et cuits, pommes de terre chips, pommes de terre en purée, pommes de terre sous vide ; frites et frites surgelées, plats préparés à base de pommes de terre. Pâtisserie à base de pomme de terre. Plats préparés et en-cas à base notamment de viande, poisson, crustacés, fruits de mer, volaille, gibier, oeufs, fromage ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Pizzas, quiches, tourtes, tartes, crêpes, feuilletés, petits pains fourrés, sandwiches, hamburgers, croque-monsieur, hot-dogs, paninis.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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