Marque expirée - Marque en non vigueur

IN'CRUST PIZZA
Mc CAIN ALIMENTAIRE Société anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
95598258
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2015

Présentation de la marque IN'CRUST PIZZA

Déposée le 20 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN'CRUST PIZZA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE à Directoire domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES (dossier no 2299891) - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2299891) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN'CRUST PIZZA est expirée depuis le 20 novembre 2015.

Mc CAIN ALIMENTAIRE à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : LES SELECTIONS CUISINE , POTATO NACHITO , MCCAIN AMERICAN BBQ ROSTY'S , GINA PATERSON , MCCAIN SPEEDY POTATOES , MCCAIN AMERICAN CLUB , (Marque figurative) , CAJUN SLICY , MC CAIN ROSTY'S NUGGETS , PIZZA TENDERCRISP L'AUTHENTIQUE PATE MOELLEUSE ET CROUSTILLANTE


Mc CAIN ALIMENTAIRE Société anonyme à Directoire - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES (dossier no 2299891) - 62440 - France - SIREN 320442726


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2299891) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299891 - Publication au BOPI 2005-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.Pizza

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.