Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GINA PATERSON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE à directoire domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES (dossier no 2301550) - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2301550) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mc CAIN ALIMENTAIRE Société anonyme à directoire - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES (dossier no 2301550) - 62440 - France - SIREN 320442726
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2301550) - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 24 octobre 1996 - Retrait partiel n°208299 - Publication au BOPI 1996-10-24
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301550 - Publication au BOPI 2005-11-25
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Viande, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, légumes, légumineuses, pommes de terre, tous ces produits étant préparés. Pâtisseries salées telles que quiches, tourtes; riz; pâtes alimentaires
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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