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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS
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MBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MBS
MBS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4043143
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
MBS de MBS

Présentation de la marque MBS

Déposée le 28 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS domicilié(e) Parc d'Activités Alpespace, 74 voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 385 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09 10 12 18 19 22 24 26 28 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MBS est expirée depuis le 28 octobre 2023.

MBS a également déposé les autres marques suivantes : MBS-ADIC


MBS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Parc d'Activités Alpespace, 74 voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France - SIREN 399385715


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Constructions transportables métalliques, matériaux de construction métalliques, monuments métalliques, quincaillerie métallique, signalisation métallique (non lumineuse et non mécanique), piquets et poteaux métalliques, panneaux de signalisation métalliques (ni lumineux, ni mécaniques), ancrages métalliques, mousquetons métalliques, tourniquets (portillons tournants non automatiques) métalliques. Matériaux de construction métalliques ; matériaux et structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs.

Outils et instruments à main, entraînés manuellement notamment enrouleurs de filets, pelles (outils), déblayeurs (outils), râteaux (outils).

Appareils et instruments de signalisation de mesurage et contrôle (inspection), de secours (sauvetage), dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets et rembourrage de protection contre les accidents, harnais de sécurité (autres que de véhicules ou équipement de sport), signalisation lumineuse ou mécanique, tourniquets (portillons tournant automatiques). Dispositifs de protection et de sécurité pour les zones de loisirs et de sports ; matelas et filets de protection : cordes et rubans de signalisation. Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; Etuis de radio. Logiciels ; logiciels pour la supervision et le déclenchement des avalanches ; appareils pour déclencher les avalanches.

Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, attelles (chirurgie), appareils de réanimation.

Luges (véhicules), traîneaux (véhicules) et barquettes (véhicules) de sauvetage.

Sacs à dos, sacs d'alpiniste et trousses de secours (vides).

Constructions transportables non métalliques, matériaux de construction non métalliques et monuments non métalliques, signalisation non métallique (non lumineuse et non mécanique), panneaux de signalisation non métalliques (non lumineux et non mécanique) poteaux et piquets non métalliques. Tourniquets (portillons tournants non automatiques) non métalliques.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de musique), ficelles et bâches.

Tissus ; drapeaux non en papier ; bannières et banderoles en tissu ; banderoles publicitaires en tissu.

Dossards.

Articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements) ; piquets de slalom ; sacs et housses spécialement conçus pour les articles de sport.

Construction de structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs. Installation des dispositifs de sécurité et de signalisation pour les zones de loisir ou de sport. Entretien et maintenance de ces dispositifs de sécurité ou de signalisation. Entretien et maintenance des réseaux de neige de culture.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers à savoir : matériaux de construction métalliques, matériaux et structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs. Conseil pour la création et le développement de produits de signalétique pour les zones de loisirs ou les zones de sport notamment les stations de sport d'hiver.