Déposée le 10 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) MBS SIGNALETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MBS SIGNALETIQUE domicilié(e) 34 rue de Copenhague, 67610 LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 556 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque MBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MBS est expirée depuis le 10 avril 2007.
MBS SIGNALETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MBS , ATLAS , ALTO , MBS
MBS SIGNALETIQUE (Société Anonyme) - 34 rue de Copenhague, 67610 LA WANTZENAU - France - SIREN 398556423
CABINET NUSS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Inscription le 14 septembre 2004 - Changement d'adresse n°399378 - Publication au BOPI 2004-09-14
Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444936 - Publication au BOPI 2006-12-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Plaques, panneaux, panonceaux et étiquettes métalliques (non lumineux et non mécaniques), modulaires ou non, simples ou double faces, suspendus ou non, fixés sur les murs, les portes ou au sol pour la signalétique et, plus généralement, plaques, panneaux, panonceaux et étiquettes métalliques (non lumineux et non mécaniques) pour la signalisation et la signalétique; profils et profilés en aluminium extrudé pour la réalisation de plaques, de panneaux et de panonceaux (non lumineux et non mécaniques) pour la signalisation et la signalétique; embases, capots, mâts (poteaux), profils et profils modulaires (malliques, non lumineux et non mécaniques) pouvant être assemblés pour la réalisation de plaques, panneaux et panonceaux dans les domaines de la signalisation et de la signalétique. Appareils et instruments de signalisation et de signalétique (lumineux et/ou mécaniques); plaques, panneaux et panonceaux (lumineux et/ou mécaniques) pour la signalisation et la signalétique. Plaques, panneaux, panonceaux et étiquettes non métalliques (non lumineux et non mécaniques), modulaires ou non, simples ou double faces, suspendus ou non, fixés sur les murs, les portes ou au sol pour la signalétique et, plus généralement, plaques, panneaux, panonceaux et étiquettes (non en papier et non en tissu) non métalliques (non lumineux et non mécaniques) pour la signalisation et la signalétique; profils et profilés non métalliques pour la réalisation de plaques, de panneaux et de panonceaux (non lumineux et non mécaniques) pour la signalisation et la signalétique; embases, capots, mâts (poteaux), profils et profilés modulaires (non métalliques, non lumineux et non mécaniques) pouvant être assemblés pour la réalisation de plaques, panneaux et panonceaux dans les domaines de la signalisation et de la signalétique; plaques transparentes non métalliques (non lumineuses et non mécaniques) pour la signalisation et la signalétique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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