Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MBS
MBS SIGNALETIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3289993
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/05/2014
MBS de MBS SIGNALETIQUE

Présentation de la marque MBS

Déposée le 5 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) MBS SIGNALETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MBS SIGNALETIQUE domicilié(e) Route départementale 302,67610 LA WANTZENAU - 67610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 556 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque MBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MBS est expirée depuis le 5 mai 2014.

MBS SIGNALETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS , ALTO , MBS , MBS


MBS SIGNALETIQUE Société Anonyme - Route départementale 302,67610 LA WANTZENAU - 67610 - France - SIREN 398556423


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444936 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Plaques, panneaux, panonceaux et étiquettes métalliques (non lumineux et non mécaniques), modulaires ou non, simples ou double faces, suspendus ou non, fixés sur les murs, les portes ou au sol pour la signalétique et, plus généralement, plaques, panneaux, panonceaux et étiquettes métalliques (non lumineux et non mécaniques) pour la signalisation et la signalétique ; profils et profilés en aluminium extrudé pour la réalisation de plaques, panneaux et de panonceaux (non lumineux et non mécaniques) pour la signalisation et la signalétique ; embases, capots, mâts (poteaux), profils et profils modulaires (métalliques, non lumineux et non mécaniques) pouvant être assemblés pour la réalisation de plaques, panneaux et panonceaux dans les domaines de la signalisation et de la signalétique. Appareils et instruments de signalisation et de signalétique (lumineux et/ou mécaniques) ; plaques, panneaux et panonceaux (lumineux et/ou mécaniques) pour la signalisation et la signalétique. Plaques, panneaux, panonceaux et étiquettes non métalliques (non lumineux et non mécaniques), modulaires ou non, simples ou double faces, suspendus ou non, fixés sur les murs, les portes ou au sol pour la signalétique et, plus généralement, plaques, panneaux, panonceaux et étiquettes (non en papier et non en tissu) non métalliques (non lumineux et non mécaniques) pour la signalisation et la signalétique ; profils et profilés non métalliques pour la réalisation de plaques, panneaux et de panonceaux (non lumineux et non mécaniques) pour la signalisation et la signalétique ; embases, capots, mâts (poteaux), profils et profils modulaires (non métalliques, non lumineux et non mécaniques) pouvant être assemblés pour la réalisation de plaques, panneaux et panonceaux dans les domaines de la signalisation et de la signalétique, plaques transparentes non métalliques (non lumineuses et non mécaniques) pour la signalisation et la signalétique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.