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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS SIGNALETIQUE
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ATLAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLAS
MBS SIGNALETIQUE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96615013
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2016

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 7 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS SIGNALETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATLAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS SIGNALETIQUE domicilié(e) Route Départementale 302,67610 LA WANTZENAU (dossier no 2324010) - 67610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 556 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2324010) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 7 mars 2016.

MBS SIGNALETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MBS , ALTO , MBS , MBS


MBS SIGNALETIQUE Société par Actions Simplifiée - Route Départementale 302,67610 LA WANTZENAU (dossier no 2324010) - 67610 - France - SIREN 398556423


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2324010) - 67080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2324010 - Publication au BOPI 2006-09-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Inscription le 14 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399379 - Publication au BOPI 2004-09-14

Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444936 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Profils métalliques, notamment en aluminium extrudé destinés à la constitution de plaques, panneaux ou étiquettes. Appareils et instruments de signalétique intérieure, leurs pièces détachées et éléments constitutifs, tels que: panneaux, étiquettes, plaques ou retours latéraux posés sur les murs, portes, montants ou autres éléments présentant une surface verticale

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.