Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTO
MBS SIGNALETIQUE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96615012
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2016

Présentation de la marque ALTO

Déposée le 7 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS SIGNALETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS SIGNALETIQUE domicilié(e) Route Départementale 302,67610 LA WANTZENAU (dossier no 2324009) - 67610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 556 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2324009) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTO est expirée depuis le 7 mars 2016.

MBS SIGNALETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MBS , ATLAS , MBS , MBS


MBS SIGNALETIQUE Société par Actions Simplifiée - Route Départementale 302,67610 LA WANTZENAU (dossier no 2324009) - 67610 - France - SIREN 398556423


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2324009) - 67080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2324009 - Publication au BOPI 2006-09-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 14 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399379 - Publication au BOPI 2004-09-14

Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444936 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Matériaux de construction métallique et constructions métalliques transportables, notamment profils, profilés, capots, cadres, mâts et autres supports d'appareils et instruments de signalétique en aluminium ou en métal laqué. Appareils et instruments de signalétique, notamment intérieure, leurs parties constitutives et leurs pièces détachées tels que: panneaux, plaques, étiquettes et profilés modulaires ou non, simple ou double faces, suspendus ou posés sur les murs, les portes ou au sol au moyen de supports tels que des mâts ou autres poteaux. Retours latéraux à poser sur les murs. Embases, capots et profils modulaires assemblables pour former des panneaux. Embases en matière plastique destinées aux appareils et instruments de signalisation ou signalétique. Plaques transparentes notamment en matière plastique acrylique destinées aux appareils ou instruments de signalisation ou de signalétique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.