Déposée le 7 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS MANUFACTURING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « M B S SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS MANUFACTURING domicilié(e) Route Départementale 302 - 67610 - LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 556 423 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque M B S SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M B S SIGN arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.
MBS MANUFACTURING a également déposé les autres marques suivantes : OCEANE
MBS MANUFACTURING, Société par Actions Simplifiée - Route Départementale 302 - 67610 - LA WANTZENAU - France - SIREN 398556423
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 25 novembre 1996 - Retrait partiel n°209342 - Publication au BOPI 1996-11-25
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-52
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2324008 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444936 - Publication au BOPI 2006-12-06
Inscription le 25 novembre 1996 - Retrait partiel n°209342 - Publication au BOPI 1996-11-25
Inscription le 26 mai 1997 - Rejet partiel n°237390 - Publication au BOPI 1997-05-26
Inscription le 14 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399379 - Publication au BOPI 2004-09-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Inscription le 30 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670890 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-30
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614624 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31
Matériaux de construction métallique Retours latéraux à poser sur les murs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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