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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBS FRANCE
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MBS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MBS FRANCE
MBS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4221964
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
MBS FRANCE de MBS FRANCE

Présentation de la marque MBS FRANCE

Déposée le 30 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MBS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBS FRANCE domicilié(e) lotissement beauséjour, 9 rue chante alouette - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 370 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBS FRANCE, M. MACE SEBASTIEN domicilié(e) lotissement beauséjour, 9 rue chante alouette - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France.

La marque MBS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MBS FRANCE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

MBS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RBOX , VPS-BOX , MBS FRANCE


MBS FRANCE, SARL - lotissement beauséjour, 9 rue chante alouette - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France - SIREN 511370066


MBS FRANCE, M. MACE SEBASTIEN - lotissement beauséjour, 9 rue chante alouette - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Assainissement des bâtiments ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; Assainissement des bâtiments ; produits de traitement chimiques rénovation bâtiments ; recherches et développements innovations scientifiques et techniques.