Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DJC
MBS – ADIC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3723885
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/03/2020
DJC de MBS – ADIC

Présentation de la marque DJC

Déposée le 23 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS – ADIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DJC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS – ADIC domicilié(e) Parc d'Activités Alpespace 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 385 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DJC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DJC est expirée depuis le 23 mars 2020.

MBS – ADIC a également déposé les autres marques suivantes : DJC , DALLOZ MONTAGNE , SECOMATE


MBS – ADIC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Alpespace 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France - SIREN 399385715


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; étuis de support radio ; dispositifs de protection et de sécurité pour les zones de loisirs et de sports ; matelas et filets de protection ; cordes et rubans de signalisation ; luges, traîneaux et barquettes de sauvetage ; logiciels ; logiciels pour la supervision et le déclenchement des avalanches ; appareils pour déclencher les avalanches.

Tissus ; dossards ; drapeaux ; bannières et banderoles ; banderoles publicitaires.

Articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements) ; piquets de slalom ; sacs et housses spécialement conçus pour les articles de sport.