Déposée le 23 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS – ADIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DJC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS – ADIC domicilié(e) Parc d'Activités Alpespace 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 385 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DJC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MBS – ADIC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Alpespace 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France - SIREN 399385715
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; étuis de support radio ; dispositifs de protection et de sécurité pour les zones de loisirs et de sports ; matelas et filets de protection ; cordes et rubans de signalisation ; luges, traîneaux et barquettes de sauvetage ; logiciels ; logiciels pour la supervision et le déclenchement des avalanches ; appareils pour déclencher les avalanches.
Articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements) ; piquets de slalom ; sacs et housses spécialement conçus pour les articles de sport.
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