Déposée le 14 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDITION MAC-SCOTTISH »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBI domicilié(e) 1, rue Pierre Gassendi,76150 LA VAUPALIERE (dossier no 2296283) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 028 745 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2296283) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MBI Société à responsabilité limitée - 1, rue Pierre Gassendi,76150 LA VAUPALIERE (dossier no 2296283) - 76150 - France - SIREN 340028745
@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2296283) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°322650 - Publication au BOPI 2001-02-08
Inscription le 1 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445857 - Publication au BOPI 2006-12-01
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2005 n°2296283 - Publication au BOPI 2005-09-01
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareilspour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information; exincteurs.Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Appareils et instruments électriques: Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique.Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes: Drapeaux en papier, écussons, enseignes en papier ou en carton, fanions (en papier), jetons de contrôle, boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, coffret pour la papeterie, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteille en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, matériels d'enseignement sous forme de jeux.Cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) Sacs, sachets, films et feuilles.Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes: Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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