Déposée le 3 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COURTE ECHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBI domicilié(e) 1 Rue Pierre Gassandi, Les Portes de l'Ouest - 76150 - LA VAUPALIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 028 745 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL MBI domicilié(e) 1 Rue Pierre Gassandi, Les Portes de l'Ouest - 76150 - LA VAUPALIERE - France.
La marque COURTE ECHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MBI, SARL - 1 Rue Pierre Gassandi, Les Portes de l'Ouest - 76150 - LA VAUPALIERE - France - SIREN 340028745
SARL MBI - 1 Rue Pierre Gassandi, Les Portes de l'Ouest - 76150 - LA VAUPALIERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486693 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13
Inscription le 11 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579019 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, poch ettes pour l'emballage en papier, couches-culottes en papierouen cellulose[à jeter], essuie-mains en paier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; articles de reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour sapins de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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