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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE
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VULNAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VULNAM
MBDA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1608828
Date de dépôt :
09/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2020

Présentation de la marque VULNAM

Déposée le 9 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VULNAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE domicilié(e) 37 Bd de Montmorency - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 168 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque VULNAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VULNAM est expirée depuis le 9 août 2020.

MBDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPACE , ROLAND , SANDRA , ERYX , Missile Systems University , ANL , PLUTON , RASCAL , SCALP NAVAL , MALINA


MBDA FRANCE, Société par actions simplifiée - 37 Bd de Montmorency - 75016 - PARIS - France - SIREN 378168470


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2173621 - Publication au BOPI 2000-05-23

Inscription le 29 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297838 - Publication au BOPI 2000-03-29

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434941 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 6 juin 2006 - Changement de dénomination n°434940 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434939 - Publication au BOPI 2006-06-06

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446171 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12

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