Déposée le 4 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCIPIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE domicilié(e) 37 Bd de Montmorency - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 168 470 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SCIPIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MBDA FRANCE, Société par actions simplifiée - 37 Bd de Montmorency - 75016 - PARIS - France - SIREN 378168470
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Renouvellement avec limitation le 12 février 2001 n°2191958 - Publication au BOPI 2001-02-12
Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434941 - Publication au BOPI 2006-06-06
Inscription le 6 juin 2006 - Changement de dénomination n°434940 - Publication au BOPI 2006-06-06
Inscription le 29 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297838 - Publication au BOPI 2000-03-29
Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434939 - Publication au BOPI 2006-06-06
Inscription le 29 juin 1999 - Renonciation partielle n°280389 - Publication au BOPI 1999-06-29
Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462189 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07
Logiciels, à savoir logiciels de système expert d'aide au déploiement de systèmes d'armes. Création de logiciels ; programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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