SCALP NAVAL
Présentation de la marque SCALP NAVAL
Déposée le 11 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALP NAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCALP NAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCALP NAVAL arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.
MBDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2639886 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-08