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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE
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RCT (RD)2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCT (RD)2
MBDA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3753745
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
RCT (RD)2 de MBDA FRANCE

Présentation de la marque RCT (RD)2

Déposée le 15 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCT (RD)2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.

La marque RCT (RD)2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCT (RD)2 est expirée depuis le 15 juillet 2020.

MBDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPACE , ROLAND , VULNAM , SANDRA , ERYX , Missile Systems University , ANL , PLUTON , RASCAL , SCALP NAVAL


MBDA FRANCE, société par actions simplifiée - 37 Boulevard de Montmorency - 75016 - PARIS - France


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ; dessins ;

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Education ; formation ; information en matière d'éducation. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur.