Déposée le 25 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) MBDA France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MBDA France domicilié(e) 37 boulevard de Montmorency - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 168 470 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque RASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MBDA France, société anonyme - 37 boulevard de Montmorency - 75116 - PARIS - France - SIREN 378168470
Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2325274 - Publication au BOPI 2006-10-16
Inscription le 29 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297838 - Publication au BOPI 2000-03-29
Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443753 - Publication au BOPI 2006-09-18
Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443751 - Publication au BOPI 2006-09-18
Inscription le 18 septembre 2006 - Changement de dénomination n°443752 - Publication au BOPI 2006-09-18
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631140 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), statoréacteurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Moteurs pour véhicules terrestres.Statoréacteurs.Armes à feu; munitions et projectiles; missiles; explosifs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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