Déposée le 7 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PTAH SOCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE domicilié(e) 1 AVENUE RÉAUMUR,
92350 LE PLESSIS-ROBINSON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex,
M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam,
75008 Paris - France.
La marque PTAH SOCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MBDA FRANCE, société par actions simplifiée - 1 AVENUE RÉAUMUR,
92350 LE PLESSIS-ROBINSON - France
Brevalex,
M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 14 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°792699 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2020 n°2753643 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-07
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal, pour l'utilisation dans les satellites, fusées, appareils de locomotion par air, miroirs optiques et freins ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en métal, pour l'utilisation dans des pièces éprouvées au frottement.
Machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée ; moteurs en tout genre pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs électrothermiques, à réaction, thermiques, à propulsion combinée et à propulsion par fusées, moteurs hypersoniques, moteurs fusées cryogéniques, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, moteurs fusées et de commande pour satellites ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma (partie constitutive de mécanisme de propulsion), arc-jets (partie constitutive de mécanisme de propulsion) ; inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; parties constitutives de ces moteurs, dispositifs d'inversion de la poussée et mécanismes de propulsion, notamment chambres de combustion, tuyères de poussée et arrivées d'air.
Satellites.
Installations de chauffage, de production de vapeur et de cuisson ; fours de traitements thermiques et soles de four ; incinérateurs, nommément incinérateurs de déchets et pièces d'incinérateurs ; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, en un matériau composite ayant une préforme en carbone ou céramique.
Aéronefs et astronefs en tout genre, nommément astronefs habités et non habités ; lanceurs spatial, fusées à usage spatial ; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace, nommément celles équipées d'un moteur hypersonique ; stations spatiales ; dispositifs de freinage d'automobiles, matériel roulant ferroviaire et aéronefs, nommément tambours de freins, garnitures de freins, disques de freins et segments de freins. Appareils de locomotion par air munis d'un moteur fusée. Systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous forme de super structures et de revêtements, nommément boucliers thermiques (partie constitutive d'engins spatiaux).
Missiles.
Imprimés, périodiques, brochures, livres.
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques pour l'utilisation dans les satellites, fusées, appareils de locomotion par air, miroirs optiques et freins ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques, pour l'utilisation dans des pièces éprouvées au frottement.
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice céramique, pour l'utilisation dans les satellites, fusées, appareils de locomotion par air, miroirs optiques et freins ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice céramique, pour l'utilisation dans des pièces éprouvées au frottement ; matériaux composites avec une matrice céramique ; matériaux réfractaires.
Conseils aux entreprises dans le domaine de leurs affaires dans le domaine industriel.
Construction, réparation et entretien d'aéronefs, d'astronefs, de stations spatiales, d'appareils de locomotion par air, de fusées et de lanceurs spatiaux ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs de fusées ; réparation et reconditionnement (recyclage) de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale ; réparation et reconditionnement (recyclage) de parties chaudes de fours, résistances chauffantes et tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées, tuyères de poussée et entrées d'air ; réparation et entretien de pièces éprouvées au frottement, nommément dispositifs de freinage, en particulier tambours de freins, garnitures de freins, disques de freins et segments de freins ; informations relatives à tous les services précités.
Traitement de matériaux à savoir traitement thermique de matériaux composites, incinération d'ordures et de déchets, opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites métalliques ou non métalliques ; informations relatives à tous les services précités.
Formation ; conduite de séminaires.
Conception et entretien de logiciels et programmes informatiques ; services d'ingénierie ; essais de matériaux ; services d'un laboratoire de recherche scientifique et industrielle ; informations relatives à tous les services précités ; informations techniques relatives aux matériaux composites.
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