Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE
/
PLUTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLUTON
MBDA FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1449405
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2018

Présentation de la marque PLUTON

Déposée le 11 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLUTON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE domicilié(e) 37 Bd de Montmorency,75016 PARIS (dossier no 2359383) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 168 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2359383) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLUTON est expirée depuis le 11 février 2018.

MBDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPACE , ROLAND , VULNAM , SANDRA , ERYX , Missile Systems University , ANL , RASCAL , SCALP NAVAL , MALINA


MBDA FRANCE Société par actions simplifiée - 37 Bd de Montmorency,75016 PARIS (dossier no 2359383) - 75016 - France - SIREN 378168470


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2359383) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2106451 - Publication au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359383 - Publication au BOPI 2008-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434941 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434939 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 6 juin 2006 - Changement de dénomination n°434940 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 29 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297838 - Publication au BOPI 2000-03-29

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs pièces détachées.Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifices, projectiles sol-sol. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].