Marque renouvelée - Marque en vigueur

MBDA
MBDA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3059712
Date de dépôt :
23/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2030

Présentation de la marque MBDA

Déposée le 23 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MBDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE domicilié(e) 1 AVENUE RÉAUMUR, 92350 LE PLESSIS-ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 168 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d’Amsterdam, 75008 Paris - France.

La marque MBDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MBDA arrivera à expiration en date du 23 octobre 2030.

MBDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPACE , ROLAND , VULNAM , SANDRA , ERYX , Missile Systems University , ANL , PLUTON , RASCAL , SCALP NAVAL


MBDA FRANCE, Société par actions simplifiée - 1 AVENUE RÉAUMUR, 92350 LE PLESSIS-ROBINSON - France - SIREN 378168470


Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d’Amsterdam, 75008 Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Inscription le 28 août 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°480342 - Publication au BOPI 2008-08-28

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2010 n°2440387 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-12

Inscription le 14 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°792697 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752288 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, disques à enregistrement optique ; machines à calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, circuits imprimés, hybrides, intégrés ; équipements pour le traitement de l'information ; installations de télécommunication ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils et terminaux de courrier électronique ; cartes à mémoire, cartes à microprocesseur et terminaux destinés à recevoir de telles cartes, en particulier destinés à des installations à accès conditionnel ; antennes ; guides d'onde ; appareils et instruments électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; appareils de diffusion de programmes de radio et de télévision ; codeurs, décodeurs ; désembrouilleurs ; équipement de cryptage/décryptage ; embrouilleurs ; émetteurs de télécommunication et de télédiffusion ; récepteurs de télécommunication et de télédiffusion ; multiplexeurs et démultiplexeurs ; appareils d'accès conditionnel à des programmes diffusés ou transmis ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, enregistrés ; terminaux de télématique ; terminaux d'accès à un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; satellites de télécommunication, d'observation et scientifiques ; stations spatiales, système de télémesure, de télécommande ; systèmes (matériel et logiciel) de préparation de mission pour tous types de véhicules ; équipements de navigation et de positionnement de véhicule ; appareils de localisation radioélectrique et par satellite pour tous types de véhicules, notamment pour avions, navires et engins, les parties de ces appareils et dispositifs, notamment calculateurs embarqués ; systèmes de guidage, de pilotage et de simulation pour engins, autodirecteurs, systèmes de détection infrarouge, systèmes d'imagerie thermique et de reconnaissance aérienne, systèmes et appareils de reconnaissance de forme ; systèmes informatiques de commandement ; câbles électriques et à fibres optiques, coupleurs optiques ; logiciels pour tous les produits ci-dessus. Armes à feu ; munitions ; substances explosives ; roquettes ; missiles ; lance roquettes et lance missiles ; affûts et postes de tir pour armes à feu, roquettes et missiles ; bombes à chute libre, accelérées, freinées guidées ou non ; dispositifs d'emport, de sécurité, de largage, et de guidage pour les produits ci-dessus ; torpilles, système d'armes à torpilles, porte-torpilles, engins porte-torpilles et leurs parties constitutives. Etudes de projets techniques ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; programmations pour ordinateurs ; créations de logiciels informatiques ; consultations techniques en matière d'ordinateurs ; consultations et conseils techniques en matière de chiffrage et d'accès conditionnel ; études et vérifications de projets techniques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultations techniques en matière de technologie de l'information et de matériels de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.