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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE
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DSM (RD)*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DSM (RD)*
MBDA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3776028
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
DSM (RD)* de MBDA FRANCE

Présentation de la marque DSM (RD)*

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DSM (RD)* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 168 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux 75008 Paris - France.

La marque DSM (RD)* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSM (RD)* est expirée depuis le 21 octobre 2020.

MBDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPACE , ROLAND , VULNAM , SANDRA , ERYX , Missile Systems University , ANL , PLUTON , RASCAL , SCALP NAVAL


MBDA FRANCE, société par actions simplifiée - 37 Boulevard de Montmorency 75016 PARIS - France - SIREN 378168470


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux 75008 Paris - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ; dessins ;

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Education ; formation ; information en matière d'éducation. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur.