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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBA associées
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CITADELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITADELLE
MBA associées Sarl

Numéro de dépôt :
99796154
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque CITADELLE

Déposée le 8 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBA associées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBA associées domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon, 92150 SURESNES (correction BOPI 1999-37) - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 388 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA - France.

La marque CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITADELLE est expirée depuis le 8 juin 2009.


MBA associées Sarl - 9-11 rue Benoit Malon, 92150 SURESNES (correction BOPI 1999-37) - France - SIREN 404388720


MBA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Errata - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Objet d'art en métaux communs. Meubles ; glaces (miroirs), cadres, coussins. Vaisselle en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Vaisselle en aluminium. Vases en métaux non précieux. Tissus à usage textile ; Couverture de lit et de table. Linge de maison et de table.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).