Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pégase
MB, EURL
M. PENNEL ROMAIN

Numéro de dépôt :
4142122
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2024
Pégase de MB

Présentation de la marque Pégase

Déposée le 15 décembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MB et monsieur PENNEL ROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pégase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MB domicilié(e) 18 rue georges guynemer - 59350 - ST ANDRE LEZ LILLE - France et monsieur PENNEL ROMAIN domicilié(e) 10 bis Rue Bernos - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MB domicilié(e) 18 rue georges guynemer - 59350 - ST ANDRE LEZ LILLE - France.

La marque Pégase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pégase arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

MB a également déposé les autres marques suivantes : Maison Margaux , VI-TECH , LILLY FRAMBOISE , COIFFEUR VISAGISTE MARINEB FEMININ MASCULIN , HAPPY BAY CARAIBES , make me stitch. Designed by artists, stitched by you , madame BLEUE , TURBO'JET , AMERICA CLUB , Madame Bleue


MB, EURL - 18 rue georges guynemer - 59350 - ST ANDRE LEZ LILLE - France

M. PENNEL ROMAIN - 10 bis Rue Bernos - 59800 - LILLE - France


MB - 18 rue georges guynemer - 59350 - ST ANDRE LEZ LILLE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682664 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.