Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIEN A DECLARER
MB FRANCE (Société anonyme), Usine de la Plaisse, LE BOURGET-DU-LAC (Savoie).

Numéro de dépôt :
1158833
Date de dépôt :
06/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque RIEN A DECLARER

Déposée le 6 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) MB FRANCE Usine de la Plaisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIEN A DECLARER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MB FRANCE Usine de la Plaisse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque RIEN A DECLARER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque RIEN A DECLARER est expirée depuis le 6 janvier 1991.

MB FRANCE Usine de la Plaisse a également déposé les autres marques suivantes : COSMIC CHASM , MINESTORM , PASSE-MURAILLE , FORT EN THEME , LEXA , MB TOUCHE-COULE , LE MENTEUR MB , LUXIOLE , BATAILLE DE CHARS MB , LE SCARABEE


MB FRANCE (Société anonyme), Usine de la Plaisse, LE BOURGET-DU-LAC (Savoie). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Jeux et jouets.