Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNEVIS
MB DISTRIBUTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
99818528
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque TOURNEVIS

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) MB DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURNEVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MB DISTRIBUTION domicilié(e) 6 bis rue Gabriel Laumain, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 753 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ZANNIER Service Juridique - France.

La marque TOURNEVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNEVIS est expirée depuis le 14 octobre 2009.

MB DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : TENREZZA , FORUM DES MARQUES , K-BO , TENEREZZA , DE BOUCHE A OREILLE


MB DISTRIBUTION, société anonyme - 6 bis rue Gabriel Laumain, 75010 PARIS - France - SIREN 343753612


Groupe ZANNIER Service Juridique - France


Inscription le 6 mai 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°474735 - Publication au BOPI 2008-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) sacs à main, de voyage, d'écolier ; malles et valises ; parapluies. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.