Déposée le 4 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MB Developpement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURAMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MB Developpement domicilié(e) 45, Cours A. Briand, 69300 Caluire (dossier no 2205797) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL MB Developpement domicilié(e) (dossier no 2205797) - France.
La marque EURAMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MB Developpement - 45, Cours A. Briand, 69300 Caluire (dossier no 2205797) - France
SARL MB Developpement - (dossier no 2205797) - France
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2001 n°2205797 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement d'adresse n°355646 - Publication au BOPI 2002-10-02
Couleurs vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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