DELTA CONSEILS
Présentation de la marque DELTA CONSEILS
Déposée le 29 décembre 1988 par monsieur MAZZELLA Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DELTA CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA CONSEILS est expirée depuis le 29 décembre 1998.
MAZZELLA Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24