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Marques déposées par MAZY FRANCK
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ORGAFOREST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGAFOREST
MAZY FRANCK

Numéro de dépôt :
96648744
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque ORGAFOREST

Déposée le 29 octobre 1996 par MAZY FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGAFOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est MAZY FRANCK, domicilié(e) RUE GUYNEMER, 51150 PLIVOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAZY FRANCK - France.

La marque ORGAFOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAFOREST est expirée depuis le 29 octobre 2006.

MAZY FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : FCM CONSULTANTS


MAZY FRANCK - RUE GUYNEMER, 51150 PLIVOT - France


MAZY FRANCK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Engrais pour les terres

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.