Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L ORSOLEIL REMA
Numéro de dépôt :
1014494
Date de dépôt :
01/04/1977
Lieu de dépôt :
TULLE
Présentation de la marque L ORSOLEIL REMA
Déposée le 1 avril 1977 par MAZUBERT René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « L ORSOLEIL REMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L ORSOLEIL REMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque L ORSOLEIL REMA est expirée depuis le 1 avril 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023