Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MAZOYER
Numéro de dépôt :
1498151
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
27/10/1998
Présentation de la marque DOMAINE MAZOYER
Déposée le 27 octobre 1988 par monsieur MAZOYER Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE MAZOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MAZOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAZOYER est expirée depuis le 27 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17