Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ILLE
Numéro de dépôt :
1569950
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ILLE
Déposée le 9 janvier 1990 par MAZOYER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ILLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAZOYER Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 août 1993 - RENONCIATION TOTALE n°161658 - Publication au BOPI 1993-08-03