Marque expirée - Marque en non vigueur
CORSICAN
Numéro de dépôt :
96628590
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2016
Présentation de la marque CORSICAN
Déposée le 3 juin 1996 par MAZOYER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORSICAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORSICAN est expirée depuis le 3 juin 2016.
MAZOYER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316619 - Publication au BOPI 2006-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28