CORSICAN
Présentation de la marque CORSICAN
Déposée le 25 février 1994 par MAZOYER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORSICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CORSICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORSICAN est expirée depuis le 25 février 2024.
MAZOYER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2003 n°2251465 - Publication au BOPI 2003-10-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554390 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 7 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807557 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07
Inscription le 6 janvier 2021 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°807423 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06