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Marques déposées par MAZOUZ Mustapha
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MAISON DE LA DATTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA DATTES
MAZOUZ Mustapha

Numéro de dépôt :
3471213
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
MAISON DE LA DATTES de MAZOUZ Mustapha

Présentation de la marque MAISON DE LA DATTES

Déposée le 22 décembre 2006 par MAZOUZ Mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE LA DATTES »

Le déposant est MAZOUZ Mustapha domicilié(e) 4 ALLEE DE L'ARSENAL,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAZOUZ Mustapha domicilié(e) 4 ALLEE DE L'ARSENAL,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA DATTES est expirée depuis le 22 décembre 2016.

MAZOUZ Mustapha a également déposé les autres marques suivantes : Maison de la Dattes , NELE A CAPITAL BEAUTE , 1, 2 , 3 VIVA L'ALGERIE , ONE TWO THREE VIVA L'ALGERIE


MAZOUZ Mustapha - 4 ALLEE DE L'ARSENAL,69190 SAINT-FONS - 69190 - France


Monsieur MAZOUZ Mustapha - 4 ALLEE DE L'ARSENAL,69190 SAINT-FONS - 69190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Fruits exotiques frais et sèches. Dattes, figues fraîches & sechées.

Confitures compotes.

Nectar de fruits boissons a base de fruits.