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Marques déposées par MAZOUZ MUSTAPHA
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Maison de la Dattes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maison de la Dattes
MAZOUZ MUSTAPHA

Numéro de dépôt :
3251894
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Maison de la Dattes de MAZOUZ MUSTAPHA

Présentation de la marque Maison de la Dattes

Déposée le 17 octobre 2003 par MAZOUZ MUSTAPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison de la Dattes »

Le déposant est MAZOUZ MUSTAPHA domicilié(e) 4 allée de l'arsenal,69190 SAINT FONS - 69190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAZOUZ MUSTAPHA domicilié(e) 4 Allée de l'Arsenal,69190 SAINT FOMS - 69190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

MAZOUZ MUSTAPHA a également déposé les autres marques suivantes : NELE A CAPITAL BEAUTE , 1, 2 , 3 VIVA L'ALGERIE , MAISON DE LA DATTES , ONE TWO THREE VIVA L'ALGERIE


MAZOUZ MUSTAPHA - 4 allée de l'arsenal,69190 SAINT FONS - 69190 - France


MONSIEUR MAZOUZ MUSTAPHA - 4 Allée de l'Arsenal,69190 SAINT FOMS - 69190 - France


Inscription le 5 mai 2004 - Rejet total n°391823 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Fruits éxotiques cuits et séchés. Dattes figues. Confitures compotes fraiches et seches. Nectar de fruits. Boissons à base de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.