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Marques déposées par monsieur mazouz mustapha
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KASSIBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KASSIBA
M. mazouz mustapha

Numéro de dépôt :
3936487
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
KASSIBA de mazouz mustapha

Présentation de la marque KASSIBA

Déposée le 24 juillet 2012 par monsieur mazouz mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KASSIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur mazouz mustapha domicilié(e) 11 rue l'abée rouselot - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mazouz mustapha domicilié(e) 11 rue l'abée rouselot - 75017 - PARIS - France.

La marque KASSIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KASSIBA est expirée depuis le 24 juillet 2022.

mazouz mustapha a également déposé les autres marques suivantes : créme de datte


M. mazouz mustapha - 11 rue l'abée rouselot - 75017 - PARIS - France


M. mazouz mustapha - 11 rue l'abée rouselot - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.